Sciences sociales et humaines
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QUELLE PROTECTION POUR LE FILM EN AFRIQUE
AVEC L'EXPANSION DE LA PIRATERIE NUMERIQUE?
Dr Kitia TOURE
Université d'Abidjan Cocody
UFR-ICA

Abidjan-Côte d'Ivoire
Mots clés: Piraterie, protection,film, vidéo (VHS, Dvd, Vcd, Cd), argentique,
numérique, gravure, Internet, Peer to Peer (réseaux Internet).
à tous les carrefours. Les ateliers clandestins se
multiplient dans les campus universitaires, autour des
INTRODUCTION
universités et grandes écoles, dans les sous-sols des
commerces. Chacun s'adonne à la copie numérique
A 1'heure des innovations technologiques dans
illégale -copie souvent de très mauvaise qualité. Il suffit
la diffusion de l'infonnation, surtout celle en images, à
pour cela d'un ordinateur PC ou Mac, muni de graveurs
l'heure du numérique et des supports DVD, CDV,
VCD et DVD, équipement à la disposition de n'importe
VCD, à l'heure des satellites et de l'Internet, la
quel citoyen. Les rues des capitales africaines pullulent
protection des œuvres filmiques est devenu un casse-
de Cd et de Dvd de toutes sortes de films:
tête pour les producteurs, distributeurs et exploitants
pornographiques, films récents, classiques, productions
car la piraterie se numérise aussi. Tout le monde possède
locales etc.
à domicile un lecteur numérique (VCD ou DVD), pour
Pour lutter contre ce fléau qui tue la création et
son «home cinéma». Pour Socresese dans un article
l'exploitation des œuvres audiovisuelles en Afrique,
sur le net, «la projection en salles n'est plus un
chaque pays résiste avec ses propres moyens avec plus
événement nOl/veau dans la vie d'un film. Ce constat
ou moins de bonheur. Il n'existe pas de réelle
montre que tout concourt -
la chute de la
concertation entre les nations africaines, alors que le
fréquentation. le succès du DVD l'I la prolifération
problème est global. Dans ce contexte que doit faire
de la piraterie - à écarter le spectateur de film des
un pays conune la Côte d'Ivoire pour protéger les films,
salles de cinéma. L'essentiel de la consommation de
films emprunte la voie du DVD. Les recettes des salles
œuvres de l'esprit ?Tous les films et surtout ceux des
américaines ne représentent plus que 16% des
cinéastes du pays? C'est la grande problématique qui
revenus générés par Hollywood. »/
se pose aux cinéastes, à l'État, à la Culture et aux
Le numérique et les NTIC, surtout l'Internet,
opérateurs économiques du secteur du film et de la
favorisent la piraterie qui est donc devenue un
vidéo. Quelles sont les responsabilités de chacun des
phénomène planétaire. Selon Jack Valenti, l'ex-patron
partenaires de l'industrie des images dans la protection
de la MPAA (l'Association américaine de l'industrie
des œuvres? Les États et surtout l'État de Côte d'Ivoire,
cinématographique) qui représente les majors, cité par
disposent-ils de lois, de réglementations précises pour
Myriam Berber dans un article publié sur le site de RFF,
endiguer cette piraterie? La volonté politique de cette
« 600 000 films étaient téléchargés il/également sur
«guerre» existe-t-elle seulement? Avant d'oser une
Internet chaque jour par les utilisateurs d'Internet
exquise de réponses à ces observations, nous nous
(. ..) Un manque à gagner de 3,5 milliards de dollars
interrogeons sur la nature de la piraterie.
par an pour l'industrie du cinéma américain» dans
le monde. Dans les pays du tiers-monde, ces films sont
gravés sur des Cd, en quantité, vendus en toute illégalité
(Foolnoles)
1 w",w.lobservateur.ma : sile international d'informations générales,
et au grand jour. En Afrique et singulièrement en Côte
consulté le lundi 21/11/2005.
d'Ivoire, les vendeurs à la sauvette des films VCD sont
l
www.rli.fr Article publié le 13/0712004. Consulté le 18/11/2005.
Revue du CAMES - Nouvelle Série B, Vol. 007 N° 2-2006 (2'- Semestre)
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Sciences sociales et IIllma;IIel'
commercialisation des films sur support vidéo
1. DE LA «PIRATERIE» ET DE LA
analogique magnétique en Côte d'Ivoire, Ce commerce
«PIRATERIE DES ŒUVRES D'ART» ?
était dans les années 80 soumis à autorisation
administrative et douanière d'importation. Une
A l'origine, selon le Dictionnaire Hachette
réglementation sur la commercialisation des cassettes
Multimédia, le pirate est « un aventurier qui court
vidéo sur Je territoire national existe depuis 1978 et est
les mers pour piller les navires dont il parvient à se
en vigueur, aujourd'hui, puisque n'ayant pas été abrogée
rendre maître »l Il s'accapare par la force des biens.
ou remplacée par une autre:
Il est sans foi ni loi. « Le pirate est un individu sans
Selon cette réglementation, les fi Ims sur cassettes
scrupules qui s'enrichit aux dépens des autres ... le
vidéo analogiques VHS, et maintenant sur DVD, VCD
pirate est une personne qui ne re.\\ïJecte pas les lois,
etc., ne doivent entrer en Côte d'Ivoire que par
les rèRlements; il est illicite, il est clandestin. ». Le
l'intermédiaire d'importateur agrée, ayant obtenu au
mot a évolué et s'applique dans les domaines
préalable une autorisation des ministères des Affaires
économiques, culturels, artistiques. La piraterie ou le
Culturelles et du Commerce. On se réfère à plusieurs
piratage des œuvres de l'esprit (œuvres d'art, et œuvres
textes:
des innovations industrielles et technologiques) est« le
arrêté intenninistériel (Commerce,
fait de reproduire et de commercialiser une œuvre
Affaires Culturelles, Finances) N° 13
sans payer leur dû aux ayants droit ».
du 7 février 1984.
La piraterie est une activité commerciale exercée
loi W 78 - 634 du 28/17/78, portant:
par des individus sans scrupules qui s'enrichissent en
Protection des Œuvres de l'Esprit :
reproduisant et en commercialisant des œuvres sans
au décret portant attributions du
payer leurs droits aux créateurs (propriétaires de
. Ministère des Affaires Culturelles;
l'œuvre de l'esprit) et à leurs ayants droit, sans
décret W 81-232 du 15/4/84 portant
s'acquitter des droits d'exploitation commerciale aux
Attrihution du BURIDA (Bureau
producteurs (propriétaires du support matériel de
Ivoirien des droits d'auteurs).
l'œuvre). Les victimes sont nombreuses et les préjudices
Les cassettes vidéo devaient entrer par la douane
illimités. Ne pouvant pas exploiter illégalement film lOur
sous la position «tarifaire N°92-12-29». L'importateur
support pellicule, les pirates vont se servir d'un support
agréé négociait que des cassettes originales: les
moins lourd et plus maniable: la vidéo et maintenant la
cassettes avec droits locatifs et celles avec droit de vente
vidéo numérique. Pour s'y retrouver analysons
a l'usager. Celles avec droits locatifs, sortaient quelques
ensemble l'évolution de la situation de l'exploitation
mois après la première du film. Elles étaient vendues à
frauduleuse des images en Côte d'Ivoire. Pourquoi et
prix coûtant aux vidéoclubs qui les louaient aux usagers.
comment on est arrivé à cette situation? Quels étaient
Ces vidéoclubs étaient assimilés aux exploitants de salles
et sont maintenant les arguments des fraudeurs? L'Etat
de cinéma par la législation et la réglementation des
a t il sa part de responsabilité?
activités commerciales en Côte d'Ivoire. Le prix d'une
cassette variait entre cinquante mille et cent cinquante
II. GENESE DE LA PIRATERIE SUR
mille francs CFA, en France. A cela, il faut ajouter le
SUPPORT VIDEO EN CÔTE D'IVOIRE.
transport et les frais de douane qui s'élèvent à 56 % du
prix d'achat. Son prix de revient en Côte d'Ivoire,
L'exploitation du film sur support vidéo
la
oscillait entre cent mille et deux cents mille CFA. Ce
Ca!i,'iette magnétique vidéo enregistrée (de plus en plus
qui était apparemment un peu excessif. Les cassettes
rare), le DVD technologie plus ou moins onéreuse, le
originales de vente étaient destinées aux particuliers,
VCD à portée de n'importe quel ordinateur muni d'un
vendues dans les supermarchés et autres lieux
graveur ·à cause de sa mauvaise organisation, du
spécialisés, dix mille CFA l'unité. Elles concemaient
manque de contrôle par l'État, de la fraude organisée
les films dontla sortie en salles remontait à plus de trois
des opérateurs économiques, place le pays dans une
ans ou les films n'ayant pas de distribution en salles:
situation difficile sur plusieurs plans. li y a déficit dans
films pornographiques, documentaires, téléfilms,
l'éducation et la moralisation des mœurs, un manque à
émissions de télévision etc. L'exploitation publique et!
gagner pour l'État et les producteurs locaux, destruction
ou payante, en dehors du cercle familial, la location et
progressive et définitive des salles de cinéma. Pour
la revente étaient prohibées. Ce prix paraissait excessif,
comprendre le mécanisme de la piraterie à l'heure du
compte tenu du pouvoir d'achat des ivoiriens.
numérique, il faut faire la genèse et l'évolution de la
Les importateurs et les exploitants des vidéoclubs
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Revue du CAM ES - Nouvelle Série 0, Vol. 007 N° 2-2006 (2'n~ Semestre)

Sciences sociales et humaines
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vont utiliser l'argument du coût excessifde la cassette
hangar, avec un rétroprojecteur, un magnétoscope, un
originale. Au tarifde location sur la place, «mille francs
drap blanc ou un téléviseur, ils organisaient des séances
CFA pour vingt quatre heures», il raut entre cent et
de projections. Il y a cinq ans, il était impossible de
deux cents locations pour rentabiliser une cassette. La
dire avec exactitude combien de Vidéoclubs existent
surexploitation détériore la cassette, SLutout que les têtes
en Cote d'Ivoire: Mille, deux mille?' L'arrivée inopinée
de lecture des magnétoscopes des usagers sont souvent
et peu coûteuse des supports numériques (un lecteur
sales et détruisent la magnétique. 1oa duplication de
VCD est à 30 000 FCFA, au lieu du magnétophone
l'originale devient incontournable. Le BURIDN
VHS à 300 000 FCFA) a fait déraper la situation. Le
autorise le principe de la duplication d'un nombre de
mécanisme s'est sinlplifié et amplifié. Les fraudeurs sont
copies d'après l'original, sous son contrôle. Cette
les mêmes, seuls ont changés le matériel de reproduction
autorisation a fait entrer la piraterie au niveau de la
et de duplication et les supports de vente: DVD et
vidéo. Le loup est entré dans la bergerie. La structure
VCD. Suivons l'évolution du mécanisme de façonnage
de contrôle et de protection des œuvres de l'esprit a
de la copie ilIégflle du film depuis l'analogiquejusqu'aux
légitimé la piraterie par défaut. Pourtant, de par son
support numériques.
décret de création W81-232 du 15/04/8 l, le BURIDA
III. STRATEGIES DE FACONNAGE
est chargé «de lutter contre l'exploitation
DE LA COPIE VIDEO ILLEGALE.
frauduleuse des cassettes vidéo. la piraterie, et
l'entré" II/ossive des cassettes».
Avec le VHS, les « pirates» recevaient par
Doté d'une force de police'. le bureau dcvait
différentes manières, une cassette d'un film inédit. A
opérer des saisies ct ddruire les œuvres piratées, saisir
l'aide de photocopieurs couleurs, ils faisaient des milliers
le trihunal en cas de récidive. Au lieu de ecla, le
de jaquettes. Ils achètent les pochettes vides et des
L1URIDA autorise une duplication modérée des
cassettes vidéo vierges. Dans les ateliers clandestins
cassettes originales pour des originaux bis. N'ayant pas
équipés d'un magnétoscope lecteur, de plusieurs
un atelier de reproduction pour faire le travail, il y avait
dizaines d'enregistreurs, d'un transcodeur, ils faisaient
là une porte ouverte à la piraterie. Les opérateurs
des milliers de copies vendues «originales» dans les
dupliquaient eux-mêmes les cinq copies autorisées et
supermarchés, les magasins de luxe et les grands
le I3urida apposait les stickers. Sans contrôle, les
vidéocluhs entre 5000 ct 15000 FCFA. Le chiffre
opérateurs à 80% libanais faisaient plus de copies et
d'affaires de la cassette piratée s'élevait à des millions
inondaient le marché parallèle. Rappelons, que la Côte
de francs. Les vidéoclubs acquéreurs les louaient en
d'Ivoire a ratifié la convention de Beme sur la protection
moyenne à 1000 FCFA, les 24 heures. Les vidéoclubs
des œuvres de l'esprit le 2 janvier 1962. Et il ya la loi
d'Abidjan et de Bouaké étaient les fournisseurs des
N°78 - 634 du 28/07/78, portant Protection des
pays de la sous région. Comme chaque mois c'était au
Oeuvres de l'esprit (JO-CI du 17 1 101 78 ct le décret
moins trois à dix films qui étaient exploités, on imagine
de création du I3URIDA lui recommande« de lUI/cr
l'étendue économique de la fraude.
contre la piroterie et de veiller li 10 proteetion des
Avec le numérique et les NTIC, le pirate, c'est
droits des créateurs. il
«monsieur tout le monde» : du consommateur malin
Le I3URIDA a été le seul organisme dï~tat à
disposant d'un ordinateur avec graveur, qui fait quelques
délivrer des autorisations d'ouverture de vidéoclubs,
copies, aux opérateurs avec une machinerie lourde. Les
quand les préfets ct les greffes des trihunaux les
rcfusaient, confonnénx:nt a la circulaire intenninistérielle
(Footnotes)
(Ministères de l'Intérieure. de 1'1 ndustrie et du Plan. de
1
f);cr;onnaire IIACIIE1TE .Hull/média Ilacheuc livre 199X
l'Infonnation ct de la Culture) N° Il du22/12/88. Cette
~ Bur~au Ivoirien des Droits d'Auteur. Structure de l'Étal de Côte
d'Ivoire, sous tutelle du Ministère de la Culture. Ce bureau est chargé
circulaire enjoignait aux préfets ct aux maires de fèmler
de la protection des œuvres artistiques et des auteurs. Ce n'est pas une
les
salles
«d'exploitotions
d'activités
société civile de gestion ct de récupéralion des droits d'auteur à l'instar
de la SACEM. la SCAM. ou la SACD.
cinématographiques sous 10 lknomination de
, Le premier Directeur Général du IlURIDA. M. Adolphe BABY de
vidéocluhs». Avec les Mairies qui réclament des
1981 à 1991 était commissaire de police. Il va même être Directeur
Généml de la Police de 2001 à 2003 ou il va être emporté par J'Allaire
patentes à ces commerces illégaux d le Trésor public
Jean IIELLENE. L'actuelle directrice est magistrale, près de la court
qui üüt payer l' impôt synthétique, les pouvoirs publics
d'Abidjan.
~ En 1998, Directeur du Cinéma cl de l'audiovisuel, nous avons à la
sont devenus compl ices de la piraterie.
demande du ministre de la culture, le PL Bernard ZADI ZAOUROU
La profession s'est ramifiée. Certains vidéoclubs
lenté de réglementer le secteur. Malgré les réunions avec lçs tlpératcurs
nationaux et étrangers, il a été impossi~lc de délerminer le
louaient les cassettes. D'autres s'étaient aménagés des
d'intervenants dans le domaine.
petites salles de projection. Dans une cour ou dans un
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sources d'approvisionnement sont multiples. Le
l'Afrique, grâce aux technologies ADSL et XDSL.
transfert des films sur VHS par numérisation sur disque
Comment des films en argentique 35 mm, arrivent
dur et la gravure des données sur Cd. La qualité n'est
sur la Toile en fichiers numériques pour être téléchargés
pas bonne, mais l'acquéreur s'en contente. Certains
et gravés sur CD ou DVD? Les techniques sont
opérateurs ont des catalogues de films de tous genres
multiples. Certaines sont maîtrisées par les pirates
sur VHS et se inondent le marché. Vient l'enregistrement
ivoiriens. L'étude du CNC, fait la présentation de ces
des films de Canal Horizons, ou Canal Satellite sur des
procédés. Trois formules qui servent à alimenter la
lecteurs DVD (platines numériques) Ces lecteurs-
piraterie en Afrique: le Télésynchro et le «carncording»,
enregistreurs numériques ont des disques avec accès
le DVD promotionnel, le DVDrip
FTP(Fonction time shift) qui autorise me interconnexion
Le Télésynchro et le «camcording»
totale avec un PC (ordinateur personnel) et permet
sont des enregistrcments effectués en
d'effectuer des échanges de données, de graver les
salle de cinéma pendant la prQjection,
films, d'exporter des émissions. Cette technologie
à l'aide d'une caméra numérique,
permet une qualité excellente, parce que les films sont
avec la complicité des exploitants des
diffusés en numérique. Enfin dans le schéma classique
salles. Pour le Télésynchro, le son
l'opérateur reçoit un Dvd par voyageur du Canada.
provient d'une source de qualité
Pour lutter contre la piraterie aux USA et au Canada,
comme celui de la cabine de
les DVD du film sortent en même temps que les copies
projection. Quant au «camcording le
films. Les films américains récents sortis au Canada,
son est enregistrée par la canléra. Ces
sont en français car la loi oblige de distribuer le film en
copies pirates sont de qualités
anglais et en français.
médiocres. Cette technique se fait à
Les pirates disposant de matériel informatique
Abidjan.
de grande capacité avec une connexion haut débit
La copie pirate est parfois réalisée à
(technologies ADSU), reçoivent les films en fichiers
partir d'un DVD destiné à la
numériques envoyés par des amis sur l'Internet ou les
promotion du film. La qualité de
téléchargent directement sur les réseaux «Peer to
l'enregistrement dépend du taux de
Peer»2. (Kaaza, eMile, etc.) « Ce Iype de connexion
compression numérique. Lcs films
permet à des millions d'internaules affiliés à un
américains récents sortis au Canada,
réseau de partager leursfichiers slockés sur le disque
les DVD promotionnels sont aussi en
dur de leur machine Ill. Les œuvres sont payantes
français.
sur certains de ces réseaux par cartes bancaires à
Le DVDrip est une copie réalisée à
paiement sécurisé (visa, mastercard. american express
parti rd' un 0 VD du commerce. La
etc.) ou par carte TPE (Terminaux à Paiement
qualité dépend du
taux de
Electronique). Mais la plupart des réseaux sont gratuits,
compression; elle est souvent
à part l'achat du programme «Peer to Peer» qui coûte
excellente et proche de celle du
entre dix et quinze mille FCFA. Une étude conjointe
DVD. Il n' ya pas de perte de temps
« L'offre «piratellde films sur Internet» de Frédéric
entre la date de sortie en salles ou en
Delacroix du CNC4 et de Benoît Danard, Sophie
vidéo du film et la date d'apparition
Jardillier de l'ALPN, effectuée en Octobre 2005 et
du fichier. Dès la création du fichier.
publiée sur le site du Cne montre qu'« en 2004/2005.
le film devient disponible sur les
400 œuvres cinémalographiques ((pirates» en version
réseaux «Peer to Peer».
française (468 en 2003/20(4) .1'0111 apparues sur
Une fois l'œuvre en données numériques sur le
1ll/eruel sous la forme de 623 fichiers pour 132 films
disque dur, la suite est simple. Le «pirate»achète des
français. 186 films américains el X2 films d'aulres
cd vierges. Les prix sont dérisoires pour les Cd bon
lIalionalilés. (5X8 fichiers pour 117 films français,
marché (Samsung etc.), environ 250 FCFA l'unité.
244films américains el 108 aUlresfilms). Ainsi. près
Avec des logiciels de gravure comme Easy Cd Creator,
de la moitié desfilms (( pirales ii qui apparaissenl en
version française sur 1nlernel sonl des films
Nero, etc. ayant des vitesses accélérées, un seul Pc
américains el un liers ,\\'onl des films français.
grave une vingtaine de copies par jour. Les taux de
ii.
La
piraterie sur la Toile s'accélère à Cause de l'essor du
rapidité (40 X, à 80 X le temps réel) sur la norme de
haut débit en Asie et en Europe qui fuvorise la pratique
compression MPEG-AV6 et la qualité approximativc
du téléchargement. Maintenant le haut débit gagne
des cd vierges donnent de mauvaises copies qui
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Sciences sociales et humaines
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crachent et se bloquent le plus souvent. Les logiciels
le législateur accordent au problème. Les solutions sont
de gravure ont tous des éditeurs de pochettes et de
juridiques, économiques.
marquage sur Cd. Les pochettes initiales sont ainsi
IV. LES LOIS EXISTANTES ET LEURS
scannées et imprimées. Au finish, on obtient des copies
APPLICATIONS
qui ressemblent à des produits professionnels. Ainsi,
on retrouve les V cd de films importants (Sa mère ou
Il existe en Côte d'Ivoire une panoplie de lois,
moi, Hôtel RWélnda, etc.), avec des revendeurs à la
décrets, arrêtés et circulaires pris par législatures et
sauvette, avant même qu'ils ne soient programmés en
gouvernements successifs qui, s'ils étaient appliqués
salle de cinéma ou même sur les Canaux Satellitaires.
depuis le début, le problème de la piraterie aurait été
Le chiffre d'affaires de la piraterie numérique est
au moins maîtrisé :
difficile à évaluer, parce qu'elle est souterraine avec
beaucoup de monde. Maisà la vuc des quantités de
la loi 78 - 634 du 28 107 /78 portant
Vcd, vendus aux carrefours, on se doute qu'elle
protection des œuvres de l'esprit;
rapporte dix fois plus que celle sur VHS Les
le décret 81-232 du 15 1 041 81 portant
conséquences sont diverses et touchent tous les secteurs
attribution du BURIDA ;
économiques de la chaîne des œuvres de l'image:
l'arrêté interministériel (Commerce,
exploitants de salles, diffuseurs hertziens et satellitaire,
Affaires Culturelles, Économie et Finances)
État.... Les salles ferment les unes après les autres; à
N° 13 du 71 21 84, soumettant a
Abidjan on ne compte plus que trois (3) salles dignes
autorisation préalable l'importation de
de ce nom: Soccoce au 2 plateaux, l'Hôtel Ivoire à
vidéocassettes emegistrées ;
Cocody et Prima à Marcory. Les autres deviennent
la circulaire N° 461 du 9 mars 1984 du
des églises évangéliques (la location est assurée pour
Ministère de l'Économie et des Finances
le propriétaire) et le public (les fidèles) est garanti. Les
donnant la position tarifaire douanière N°
salles ne génèrent plus d'argent et les exploitants paient
92 -12 - 29 aux vidéocassettes;
de lourdes charges et impôts, en plus des frais du
la loi 96 - 564 du 25 107 11996 portant
personnel et des factures d'électricité. Les cassettes,
protection des œuvres de l'esprit et aux
Dvd et Vcd piratés sont vendues, loués, ou projetés
droits d'auteurs des artistes interprètes
pendant que le film est à l'affiche. L'exploitation du film
et des producteurs de phonogrammes et
en salles est morte entraînant la suppression de millier
(Footnotes)
d'emplois. Les abonnements à Canal Horizons sont en
, ASYMMETRIC DIGITAL SUIlSCRIBER UNE. ligne numérique
chute libre. On s'abonne à ces chaînes à cause des
asymétrique, à débit asymétrique. Technologie qui permet de convertir
une ligne téléphonique ordinaire (ligne à paire torsadée) en une ligne
films récents et du sport. Une bonne fi'ange des abonnés
numérique de transmission de données à haute vitesse, ce qui assure un
se tourne vers la solution du lecteur VCD à 30 000
accès ultrarapide à l'internet. En amont. du côté du central téléphonique
vers l'abonné, la ligne de communication peut atteindre un débit
FCFA et des Vcd piratés à 1 500 rCFA.
maximal de 8 mégabits par seconde (Mbps).
La disparition des salles de cinéma entraîne un
2 Peer 10 Peer: (1'21') «De pair à pair D'égal à égal>. en français.
Relation d'échanges réciproques qui unit directement deux acteurs de
manque à gagner pour l'État au titre des taxes et des
même stalut (des pairs). A l'origine désigne une technologie d'échange
entrées fiscales que ne comble pas les vidéoclubs qui
de fichiers entre internautes, permeltanl à deux ordinateurs reliés à
Internet de eommuniquer direetement l'un avec l'autre sans passer par
ne paient qu'lm impôt synthétique ou llne simple patente.
un serveur central. Au-delà, Peer to Peer désigne le modèle éeonomique
Ce sont les taxes sur le cinéma qui renflouent les fonds
qui y cst associé qui pcrmct ulle mise cn commun à une vaste éehelle de
donnécs ou de capacités. débouchant sur une réduetion spectaculairc
d'aide à la création audiovisuelle. Le seul fonds de
dcs coûts. Napster a été le modèle le plus spectaculairc de la réussite
soutien en Côte dl~oire, le FIC (Fonds Ivoirien pour
technologique du P2P... et de son éehee économique
www.Eneyelopédie.intcrnautc.com Internaute magazine. Consulté le
le Cinéma) n'est pratiquement plus alimenté. Seules les
27/11/2005.
recettes des taxes prélevées sur le chi ffre d'affaires des
l
Vue sur www.fulura-st:ient:cs.com Le glossaire. Lc 27/1112005.
~ Centre national de la cinématographie Service des études. des
organismes étrangers de diffusion (télés et radios
statistiques ct de la prospective ",ww.ent:.fr
hertziennes et satellitaires) sont plus ou moins versées;
5 Association de Lutte contre la Piraterie Audiovisuelle (Association
française) www.alpa.asso.fr
elles sont infimes, puisque ces organes voient leurs
(, MPEG (Moving Piclure Experts Group) Destinées aux applications
propres rcvenus chutés. Pour lutter contre la piratcrie
multimédias, les nonncs MPEG sont des standards de compression audio
(son numérique) cl vidéo AV (vidéo numérique) créés en 1988 par le
ct ses métàits sur la création et l'exploitation du film en
Moving Pielure Experts Gruup (M PEG), un groupe d'experts de l'ISO
Côte d'Ivoire, il y a des solutions existent, d'autres
(Organisation Internationale de Normalisation) et !'IEC (lntcrnational
E[~t:trotedlllical Commission). Le MPEG-2 est un standard pour les
peuvent être étudiées. Tout dépend de la volonté
données audio el vidéo (AV) pour la télévision numérique ct le DVD
politique, et à l'importance que les pouvoirs publics et
(Digital Vcrsatile Dise). Le MPEG-4 t:st un standard multimédia pour
connexion Internet à très haut débit.
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vidéogrammes, etc.
et a travaillé avec les responsables de la C.I Y.C.A. et
Ce sont autant d'instruments dans les mains des
du BURIDA, les exploitants des vidéoclubs, les
décideurs, de la police économique, des producteurs
services de douanes, les gérants des salles, les « pirates»
eux-mêmes qui pouvaient assainir efficacement le
qui agissent en plein jour, les Mairies et les services des
secteur de la vidéo dans tous ses aspects avant l'arrivée
Préfectures l • Les conclusions de cette mission nous
du numérique. Malheureusement l'application de ces
permettent aujourd 'hui de faire des propositions pour
différents textes est restée très complexe. C'est le cas
moraliser le secteur de la vidéo et de protéger les œuvres
de la loi 78 - 634 du 28 / 07 / 78 portant protection
de cinéma.
des œuvres de l'esprit, corrigée et améliorée par celle
de 1996 : la loi 96 - 564 du 25 / 07 / 1996 portant
V.
PROPOSITIONS
POUR
UNE
protection des œuvres de l'esprit et aux droits
HARMONISATION DE LA LUTTE
d'auteurs des artistes interprètes cl des producteurs
CONTRE LA Pl RATERIE
de phonogrammes et vidéogrammes. Dans les articles
104 à 106, il est précisé que des décrets seront pris
A partir des conclusions du rapport du délégué
pour les différentes applications de la loi. Ces décrets
général de l'ALPA et des dispositions juridiques ct
n'ont jamais vu le jour. Il est très difficile aux magistrats
légales existantes, nous faisons des proposons qui
de juger et de condamner les fraudeurs à partir de la loi
peuvent être objet de loi-cadre sur le secteur d'activité
de 1996. Les pirates pris sur le fait sont purement et
de la vidéo ou de décrets spécifiques. Il est plus efficace
simplement relaxé. Le seul aspect visible de la lutte
de prendre plusieurs décrets qui règlent chaeun lin
consiste à faire arrêter les petits revendeurs par les
aspect du problème et qu'on peut corriger par un autn:
policiers et faire payer de fortes amandes. Les agents
décret que de légiférer sur une loi complexe. C'est ainsi
du commissariat du 30'''1IC arrondissement aux 2 Plateaux
que le C.N.C. procède pour réglementer le cinéma et
(quartier huppé d'Abidjan Cocody), arrêtent très
la vidéo en France. Ces décrets doivent conccmer dans
souvent des jeunes gens. Les « patrons» viennent payer
un premier temps la licence d'importation, le visa
des amandes de cinq cents mille à un million francs CFA
d'exploitation et de censure, le statut des vidéoclubs,
(770 à 1220 €).
Le lendemain on retrouve les
avec le numérique.
revendeurs dans la rue avec d'autres DYO et YCD
piratés. C'est à croire que le chiffre d'affaires de la
5,1 Licence d'importation
piraterie est très élevé pour les béné liciaires.
Le problème, il n'existait pas au départ en Côte
L'entrée des films vidéo (Y IlS, DYO, YCD) en
d'Ivoire, une structure officielle chargée de gérer le
Côtc d '1 voire doit être soumise à autorisation
cinéma et l'audiovisuel et de faire appliquer toutes ces
d'importation. Seules les structures agrées peuvent
dispositions légales. La création en 1994, du eN.A.C.
importcr des supports vidéo. Cette licence serait
(Centre National des Arts et de la Culture) et dc sa
délivréc par le C.N.A.C. en aeeord avec le ministère
structure la C.rY.C.A. (Compagnie Ivoirienne du
Li LI Conmlerce. L'importation doit être sous positions
Cinéma et de l'Audiovisuel) devrait permettre de
douanières comme le préconise la circulaire N° 461
maîtriser la situation dans son ensemble. Le décret N°
du 9/3/84 du Ministère de l'Économie et des Finances,
93 - 227 du 10102/93 193 (JO-CI du Il 103 1 93)
quelle que soit leur origine, y compris les pays de la
portant création du CNAC et déterminant ses
C.E.A.O. et de la C.E.D.E.A.O. (arrêté interministériel
attributions, son organisation et son fonctionnement,
WI3du7/2/84,art 1 et5).
stipule que l'établissement est chG/Xé d'organiser la
Pour rendre viable le commerce légal de la vidéo,
product ion, la distribution etl 'exploitation desfilms
il faut l'exonérer des frais de douane. Cela est prévu
et des documents audiovisuels. La C.rY.C.A., dans
depuis janvier 1995 dans le code de procédure de la
le souci d'assainir le milicu~u cinéma et de l'audiovisuel,
douane de Côte d'Ivoire et dcs pays de la CDEAO.
de veiller à la morale de lajeunesse, cherche depuis
Selon la CODIFICATION N.D.P. code CEAO W
1995, à connaître tous les contours du problème, à
370610 10-00J du 23/01/ 95 : «sonl exonérés des
identifier les partenaires et à remonter la filière de la
frais douaniers, Ides films cinémalo)!.raphiqlles.
piraterie, avant de proposer dcs solutions. Ainsi,
impressionnés et développés, d 'une largeur de 35 1/1/1/
ou plus, destinés aux salles de spectacles!>.
monsieur Jean SAINATI ex-déléb'Ué général de l'ALPA
SOI/I
également exonérés au code CEAO N° 370690 YO-
(Association de Lutte contre la piraterie Audiovisuelle)
90 V; les Ilaulres films cinématographiques.
a effectué en juin 1995, une mission en Côte d' Ivoirc
impressionnés et développés d'une largeur de moitl.1
250
Revue du CA MES - Nouvelle Série B, Vol. Ofl7 N° 2-2006 (2'"'' Semestre)

_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ Sciences sociales·et ltumaines
de 35 mm.» Techniquement la vidéo YI-IS est un support
source de financement non négligeable pour le soutien
(bande magnétique) impressionné d'une largeur de 8
à la production et à l'exploitation des films. Il se vend
mm, donc moins de 35 mm et les DYO YCD supports
de trois à dix millions de Cd vierges chaque année.
plat et rigides entrent dans cette catégorie L'exonération
Cela fait entre cent cinquante et cinq cent millions de
va favoriser l'importation légale et couper l'herbe sous
FCFA. Cette manne servirait de fonds de soutien. Ce
les pieds des fraudeurs.
serait une façon de faire payer une contribution aux
fraudeurs, une sorte de retenu à la source. Toutes ces
5.2 Visa d'exploitation et censure
dispositions réglementaires ne seront efficaces que s'il
ya une politique de contrôle et de répression. Car, « le
Pour contrôler le flux des films, il faut un
pirate est une personne qui ne respecte pas les lois,
visa d'exploitation pour chaque film, ivoirien,
les règlements; il est illicite, il est clandestin ». Il
faut donc le dénicher.
africain et étranger. Un film qui remplit les
conditions d'entrée aura un numéro portant: la
5. 4 Contrôle et répression
date d' entrée, le numéro de l'importateur, le genre
et le support d'exploitation. Ainsi, les services de
Avec une réglementation, il est aisé pour les
services publics de contrôler et de réprimer les
contrôle peuvent saisir facilement les films illégaux.
contrevenants et les pirates. Le BURIDA va retrouver
Le visa d'exploitation ne serait délivré que si le
son mandat initial qui est de vérifier que les films SOI JI
Hlm obtient le quitus d'un comité de censure. Le
des originaux, que les vidéoclubs paient leur redev<llh:e~:
visa de censure permettrait à la C.lVc.A. de
et autres droits d'auteur. La C.Iv'C.A. va contrt) Il 1
entièrement le flux des films entrés sur le territoire. Al,
gérer la hiérarchie des médias. Les films qui
niveau de la répression, il faut instruire des juges qui
doivent sortir en salle de cinéma ne seront pas
vont se spécialiser dans le droit du cinéma et de
autorisés à entrer en DYO et YC 0 avant un délai
l'audiovisuel et les droits d'auteurs. Actuellement, il n:-
d' exploitation en salles. Cela protégerait aussi les
a ni juge ni avocat bien au fait du droit des œuvr.:'
artistiques. En plus des peines de prison, comme le
films des cinéastes locaux.
prévoit notre code pénal, il faut des peines
économiques:
5.3 Taxation des cassettes, CD et DVD
fermeture des vidéoclubs qui n'ont pas
vierges
d'autorisation
retrait de la licence d'importation à tout
Les premières victimes de la piraterie
importateur prit avec des supports illicites,
audiovisuelle sont les producteurs et les exploitants. Les
destruction publique des cassettes, DVD,
premiers se plaignent du manque de soutien financier
VCD saisies en douanes ou lors de
de l' État. Or comme en France ou ailleurs, c'est l'argent
contrôles.
des taxes sur le commerce du film qui vient en appoint
paiement d'une amende, double du prix
à la création de films. Aujourd'hui quand un opérateur
des supports frauduleux saisis et détruits.
importe des milliers de DVD et de CD, quand un
Les lois, les contrôles, la répression vont exister
individu achète des DYO ou des CD vierges c'est pour
mais la piraterie est un phénomène économique. Pour
graver des films. Ceci est vrai à 100% pour les DYO
lajuguler, il faut aller dans le sens économique et faire
et à 80% pour les CD. Les films que ces opérateurs ou
baisser les coûts du cinéma et de la vidéo légale. Le
ces particuliers gravent pour des usages commerciaux
numérique donne la possibilité aux opérateurs licites
ou privés, ils n'ont aucune autorisation pour le faire. Ils
de lutter avec les armes économique.
font donc, à des degrés divers, une exploitation illicite.
5.5 Exploitation numérique du .ciRénîâ·~n
.-
Il faut un contrôle des entrées de ses supports
salle
vierges en Côte d'Ivoire. Une taxe, même intime. doit
être ajoutée aux prix de vente aux particuliers et aux
L'arrivée du numérique a tué le cinéma en salle
opérateurs. Avec (50) francs CFA (environ 10 centimes
parce que chaque foyer dispose d'un lecteur de VCD
d'euro) sur chaque Dvd et Cd vendu. ce serait une
ou au mieux de DY 0 pour visionner des films souvent
Revue du C;'I\\1ES - Nouvelle Série Il, Vol. OQ7 N° 2-2006 (2in~ Semestre)
251

Sciences sociales et humailles
- - - - - - - - - - - - - - - - -
mal gravé par des pirates saisonniers, le numérique peut
un vidéo-projecteur de haute résolution pour
ressuscité la salle de cinéma et sa fréquentation et
écran géant (VIDEO PROJECTEUR SONY
permettre la renaissance des lieux populaires de
VPLHS504) ;
spectacles. Cette solution n'est pas s((ulement ~our
un Amplificateur (SONY STR-DE6975
l'Afrique ou la Côte d'Ivoire. Comme le soulIgne
) ;
Socresese dans l'article sur le net cité plus haut en
un écran mural, ECRAN DE PROJECTION
introduction, « il reste à trouver une solution
LUMANE Movie Palace 300C6 ;
économique viable à l'équipement des salles de
des enceintes (8) par paire de 2, pour rendre
cinéma en matériel de projection numérique, de
l'effet dolby stéréo du cinéma.
fàçon que 1"inévitable digitalisation de la chaîne de
Le coût total de ce matériel ne dépasse pas onze
'Ia production et de l'exploitation commerciale des
(11) millions de FCFA (environ 16 770 €). Le transport,
films ne se traduise pas par un rétrécissement (une
['entretien et la sauvegarde du DVD sont plus aisés.
di~parition pour l'Afrique) drastique du parc des
Un film de deux heures se loge sur 1 ou 2 DVD dans
salles ».
une pochette; le même film en 35 mm est sur six bobines
I! faut recycler les salles de cinéma argentique
de huit à dix kilos chacune. Compte tenu de la faiblesse
(très coûteuse à l'équipement et à la gestion) en
du coût de l'équipement et de la gestion de la salle
numérique. Les grandes nations du cinéma y songent.
(faible consommation d'électricité), le prix du ticket peut
Dans un article de la rédaction du site ZDNet France2,
osciller entre 150 et 300 FCFA, Ce qui équivaut aux
vue sur le net le lundi 14 novembre 2005, on apprend
tarifs de location des Vcd piratés, Ces tarifs
qu'au Etats-Unis, « le groupe Thomsonfrançais a
pennettraient de concurrencer les vidéos clubs malfamés
signé des accords avec les principaux studios de
des quartiers. Les spectateurs (surtout les jeunes et les
cinéma pour l'implantation de systèmes de difJusion
étudiants) malgré leurs dénuements peuvent s'acquitter
numérique dans les salles américaines et
de ses montants. Avec les prévisions les plus
canadiennes au cours des dix prochaines années.
pessimistes, si on compte quatre projections par jour.
( ..). Thomson .1' 'est engagé à équiper quelques
à concurrence de cinquante (50) entrées à 200 FCFA
15.000 salles avec ses équipements numériques, au
par séance, le chiffre d'affaire d'une salle numérique
coût unitaire de 90.000 à 100.000 dollars environ ».
serait de un million cinq cent mille (1 500000 FCFA)
C'est une véritable révolution qui sc dessine et qui va
environ par mois. Sur douze mois, cela monte à dix-
contribuer à réduire la facture de la piraterie. La
huit millions CFA (27 500 €) Une année suffit largement
révolution concerne la diffusion future des films: « au
pour rentabiliser la sal1e. Les grands classiques du
lieu d'envoyer une copie physique des œuvres à
cinéma, les nouveaux films sont tous sur DVD.lI existe
chaque cinéma, les studios pourront les envoyer
pour les droits deux types de DVD, celui qu'on acquiert
dans les salles directement par satellite, ou par le
pour utilisation personnel et en famille, et celui dont on
hiais d'un réseau haut débit ». Les charges étant
acquiert les droits d'exploitation commerciale pour faire
réduites, le prix du ticket évolue à la baisse.
de la location ou pour une exploitation publique. Ces
Une des raisons du déclin du cinéma en Afrique est la
droits sont supportables, comparativement aux droits
cherté du ticket. Entre 1 500 et 2 000 FCFA c'est trop
d'exploitation cinématographie sur copie argentique.
pour beaucoup de bourses. La diffusion numérique s:erait
Tous les quartiers de la conurbation d'Abidjan peuvent
d'un coût réduit, l'équipement de haute technologie de
avoir des salles numériques, de même que les villes de
la salle de taille humaine (200, 300 ou 600 places),
l'intérieur du pays. L'avantage, c'est qu'on retrouve
n'excède pas le dixième d'une salle
l'ambiance de la salle de cinéma, avec une projection
35 mm classique. En Côte d'Ivoire, la configuration ne
de qualité, au lieu d'un Vcd piraté qui crash et bloque
serait pas à la hauteur de celle des salles de Thomson,
souvent. « Le vrai secret du pouvoir magique du
mais elle serait tout de même révolutionnaire, avec le
cinéma tient à sa double nature: il est art e/
rendu d'une salle de cinéma: son Dolby stéréo SSR,
indus/rie. il
image numérique sur écran de cinéma avec:
On va au cinéma entre amis pour se distraire.
pour faire une sortie. L'attrait pour le «home cinéma»
un lecteur numérique Dibrital Vidéo Disque
sur copie piratée va baisser parce que les opérateurs
DVD (Lecteur DVD KlSS TECNOLOGY
économiques combattent la piraterie avec les armes de
celle-ci: la facilité du numérique. Le cinéma africain est
DP-558)3 .
très peu vu par son public, faute de diffusion en salles
252
Revue du CAMES - Nouvelle Série B, Vol. 007 N° 2-2006 (2''''' Semestre)

_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ Sciences sociales et humaines
et surtout à cause du coût du prix du ticket. Avec la
et les professionnels ont le regard tourné vers l'État,
diffusion numérique un public plus élargi verra tous ces
seul capable aujourd'hui par une volonté politique
films dans des conditions optimales. Les productions
concrète d'engager une restructuration et une lutte contre
locales seront encouragées parce qu'il ya des
la fraude qui ne négligerait aucun des opérateurs de la
possibilités pour que ces œuvres soient vues. Leurs
chaîne du cinéma et de la vidéo. On se prendrait à rêver
productions se feront logiquement en pumérique. Mais
à ne plus voir aux différents carrefours d'Abidjan, ces
cela est un autre débat.
nombreux jeunes, les bras chargés de VCD et DVD
piratés, qu'ils bradent aux automobilistes et même aux
CONCLUSION
policiers qui les côtoient. La Côte d'Ivoire ne doit pas
lutter en vase clos. Avec le numérique et l'Internet, nous
Pour un pays de droit comme la Côte d'Ivoire
sommes à 1'heure de la mondialisation.
se veut d'être, un pays qui a plusieurs lois sur la
La lutte cpntre le piratage doit être une priorité
protection des œuvres de l'esprit et des œuvres
pour tous les États. L'ex-ministre français de la Culture
cinématographies et de vidéogrammcs, un pays qui a
Renaud DONNEDIEU De VABRES et son homologue
ratifié la convention de berne sur la protection des
de l'Economie et des Finances Nicolas SARKOZY
œuvres littéraires et artistiques au lendemain de ces
dans le gouvernement Jean-Pierre RAFFARIN ont mis
indépendances, il est impératifque des dispositions
en place une série de rencontres avec les prestataires
bien étudiées soient prises pour lutter contre
techniques (fournisseurs d'accès à Internet et
l'exploitation fraudtÙeuse des films sur cassettes vidéo,
hébergeurs) pour développer un marché de musique et
sur DVD et VCD. Cet engagement permettrait à la
de films sur Internet. Une démarche approuvée par l'ex-
Côte d'Ivoire de lutter contre la dépravation des
patron de la MPAA, Jack Valenti, pour qui «aucun
mœurs, l' éducation des jeunes déscolarisés. Lutter
pays n'arrivera seul à lutter contre le piratage·des
contre la piraterie vidéo serait aussi un grand pas en
films. Le seul moyen, c'est la communauté
avant pour la relance de l'exploitation du film en salles,
internationale»l. Si en Europe et aux USA, on
pour la création cinématographique et vidéographique.
harnlOnise les armes (partenaires publics et privés) pour
L'avènement du numérique, s'il donne un
juguler le mal, les pays africains sont de trop petites
avantage aux pirates à causes de la légèreté du
tailles et maîtrisent trop peu les rouages de l'Internet et
matériel de contrefaçon et samaniabilité, il donne aussi
des NTIC pour prétendre de sortir avec des politiques
la possibilité aux opérateurs licites de repenser et de
nationales. Il faut soumettre le problème aux instances
recréer l'exploitation du film en salle. La Côte d'Ivoire
africaines: Union Africaine, CEDEAO, Francophonie,
etc.
dispose de lois et de décrets qu'il sujfit d'harmoniser
et d'appliquer sans complaisance. L'attente est grande
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723
C.N.C. - Paris, Tomes 1 et 2.
'J'JO
l'CFA
J
1J': Sony VPI.-IIS50 l.:st le premier vidéo prn.ir.:ctcur Itome Cinéma à
aClichcr lIll rapport dl: l;ol1trasle exceptiollllei. Il est équipé d'ull traitement
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J 725 245
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, Il possêde les dr.:cotlcurs DTS-I:S/Dolhy Digital EX pour l'analyse ct le
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vidéo complet ct fonctionnel pl:rmct de retrouver le SOIl surrountl propre
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(IlIN). Prix co"scillé li Ahidja,,: 327247
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qui ont I~Iil la gloire LIu cinéma ùans ses prcmières années.
I:cnln lixl' sur c;ldn.: pour salle dl;dié-e. L1ispo.sc l.rulle toile élastiquc de très
Collection: Le guide de l'Audiovisuel et de la
haute qualité avec trailcmenl <UHi-poussière. Tailk image' 3048 x 1715.
Communication. Paris.
Tailk loik: 3160 x 1829.
PrÎ.x collsdllé li i\\hidjan: 1 009~37 ITL"
Revue du CAM ES - Nouvelle Série Il, Vol. 007 N° 2-2006 (2'''W Semestre)
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(Footnotes)
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Re'ltJe du CAMES - Nouvelle Série B, Vol. 007 N° 2-2006 (2'm. Semestre)